SOMMAIRE
Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau
DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DU 19 JANVIER 2017
Délibération n° B 2017-1 |
Construction du nouveau CIS du secteur de LONS-LE-SAUNIER et des services logistiques : candidats admis à concourir pour la maîtrise d'oeuvre |
Délibération n° B 2017-2 |
Construction du CIS LES COMBES : approbation de l'Avant-Projet Sommaire (APS) |
Annexe : Dossier de plans |
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Annexe : Descriptif sommaire des travaux avec estimation financière |
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Annexe : Etudes du BE fluides |
Délibération n° B 2017-3 |
Transaction relative à un marché habillement : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
Annexe : Protocole transactionnel |
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Délibération n° B 2017-4 |
Convention avec la société exploitant l'Aéroport DOLE JURA relative à la formation et au contrôle médical de ses personnels sapeurs-pompiers : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
Annexe : Convention |
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Délibération n° B 2017-5 |
Convention pour la télé-déclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
Annexe : Convention |
DÉLIBÉRATIONS DU CASDIS DU 14 FEVRIER 2017
Délibération n° C 2017-1 |
Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2016 |
Délibération n° C 2017-2 |
Organigramme du SDIS du Jura : modifications |
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Annexe : Organigramme |
Délibération n° C 2017-3 |
Rapport sur les personnels : suppressions et créations de postes |
Délibération n° C 2017-4 |
Prime de fonctionnalisation du Directeur Départemental et du Directeur Départemental Adjoint |
Délibération n° C 2017-5 |
Plan Pluriannuel de Formation 2015/2016/2017 : modification |
Délibération n° C 2017-6 |
Règlement départemental de défense extérieure contre l’incendie : avis du Conseil d’Administration |
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Annexe : DECI |
Délibération n° C 2017-7 |
Programme d’équipement 2017 |
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Annexe : présentation synthétique du programme d'équipement |
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Annexe : autorisation de programme - suivi des crédits de paiement |
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Annexe : programme d'équipement des matériels roulants |
Délibération n° C 2017-8 |
Budget Primitif de l’exercice 2017 |
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Annexe : Budget Primitif 2017 |
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Annexe : Tableau des autorisations de programme - crédits de paiement |
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Annexe : certification du compte de gestion par le Payeur Départemental |
DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DU 23 MARS 2017
Délibération n° B 2017-6 |
Autorisations d’ester en justice à donner au Président :1 - outrage à personne chargée d’une mission de service public à DOLE le 20 janvier 20172 - port illégal d’uniforme de sapeur-pompier à MONT-SOUS-VAUDREY le 7 janvier 20173 - vol de carburant au CIS de BEAUFORT fin 2016 début 2017 |
Délibération n° B 2017-7 |
Réforme, vente, cession de véhicules et matériels |
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Annexe : Tableau |
Délibération n° B 2017-8 |
Marché habillement : autorisation à donner au Président pour la signature d’avenants |
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Annexe : Avenant PIM SAS |
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Annexe : Avenant JERTEX INDUSTRIES |
Délibération n° B 2017-9 |
Construction du CIS LES COMBES : approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD) |
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Annexe : dossier plans |
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Annexe : notice fluide |
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Annexe : estimation des travaux |
Délibération n° B 2017-10 |
Convention confiant à la commune de CLAIRVAUX-LES-LACS la responsabilité de la réhabilitation du Centre d’Incendie et de Secours : modification |
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Annexe : convention |
Délibération n° B 2017-11 |
Convention avec le SICTOM du HAUT-JURA, relative à la collecte et au traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
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Annexe : convention |
Délibération n° B 2017-12 |
Convention avec l’association « ISM interprétariat » pour faciliter la communication avec les populations étrangères : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
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Annexe : convention |
Délibération n° B 2017-13 |
Convention avec six SDIS de Bourgogne Franche-Comté et le SDIS de MOSELLE relative à la délégation de sapeurs-pompiers pour le défilé du 14 juillet 2017 à PARIS : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
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Annexe : convention |
Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2017-1 bis du 2 janvier 2017 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjoint Technique Principal de deuxième classe
Arrêté n° A 2017-2 bis du 2 janvier 2017 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjoint Principal de première classe
Arrêté n° A 2017-3 bis du 2 janvier 2017 relatif au tableau d’avancement au grade de Rédacteur Principal de deuxième classe
Arrêté n° A 2017-34 du 10 janvier 2017 portant délégations de signature
Arrêté n° A 2017-48 du 10 janvier 2017 portant troisième modification du règlement intérieur du SDIS du Jura
Arrêté n° A 2017-316 du 27 février 2017 fixant la liste annuelle d’aptitude des personnels sapeurs-pompiers du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura ayant le statut de formateurs de niveau 1, 2, 3
Arrêté n° A 2017-317 du 27 février 2017 fixant la liste annuelle d’aptitude des personnels sapeurs-pompiers du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura ayant le statut de formateurs (Formateurs, Premier Secours, Prévention et Secours Civique)
Arrêté n° A 2017-329 du 8 mars 2017 relatif à l’instauration d’un service minimum en prévision de la grève des 7,8 et 14 mars 2017
Arrêté n° A 2017-330 du 8 mars 2017 relatif à la désignation individuelle de maintien en service compte tenu de l’instauration d’un service minimum de la grève des 7, 8 et 14 mars 2017
Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
NEANT
Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2017-62 du 11 janvier 2017 portant deuxième modification du règlement opérationnel des Services d’Incendie et de Secours du Jura
03 84 87 08 18
03 84 24 83 83