RAA 4ème Trimestre 2022
SOMMAIRE
Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau
Séance du CASDIS 10 OCTOBRE 2022
Délibération n° C 2022-28 : Adoption du procès-verbal de la séance du 9 juin 2022
Annexe n°1 : Présentation des étapes du SDACR
- nouvelle organisation de la PUI et évolution des effectifs
- ratio d’avancement de grade de la filière administrative
- mise en place du télétravail – dispositions pérennes
- élections professionnelles CAP/CST du 8 décembre 2022
- modification de la liste des membres représentants de l’administration au sein du CCDSPV
Annexe : Charte relative au télétravail et ses annexes
Délibération n° C 2022-31 : Décision Modificative n° 2 (DM2) de l’exercice 2022
Annexe n°2 : Document budgétaire DM2 2022
Séance du BUREAU 14 NOVEMBRE 2022
Délibération n° B 2022-23 : Convention d’adhésion au secrétariat du conseil médical avec le centre de Gestion39 :
approbation et autorisation de signature
Annexe : Convention
Délibération n° B 2022-24 : Avenant à la convention relative à la PPR de Monsieur.......... : approbation et autorisation de signature
Annexe : Avenant à la convention
Délibération n° B 2022-25 : Convention relative à la défense des intérêts du SDIS en matière pénale et civile :
approbation et autorisation de signature avec Maître BILLAUDEL
Annexe : Convention
Délibération n° B2022-26 : Convention en matière de protection fonctionnelle des agents du SDIS défendus par Maître BILLAUDEL :
approbation et autorisation de signature
Annexe : Convention
Annexe : Liste des indemnités d’assurance de sinistres reçues
Délibération n° B 2022-28 : Mise à jour de prix, barèmes, tarifs divers au 1er janvier 2023 :
- accueil stagiaires
- prestations payantes
Annexe : Tableau de synthèse des tarifs
Délibération n° B 2022-29 : Convention d’adhésion au RESAH pour l’achat de matériel informatique, autocom et renouvellement de l’antivirus :
approbation et autorisation de signature
Délibération n° B 2022-30 : Marchés assurances : validation des candidatures et des offres et autorisation à donner pour signer avec
les titulaires retenus par la CAO
Annexe : Synthèse des offres et titulaires retenus
Délibération n° B 2022-31 : Avenant à la convention de transfert de gestion avec la commune de PETIT-NOIR relatif à l’extension
de la mise à disposition gratuite de locaux pour le CIS du FINAGE : approbation et autorisation de signature
Annexe : Avenant à la convention
Séance du CASDIS 12 DECEMBRE 2022
Délibération n° C 2022-32 : Adoption du procès-verbal de la séance du 10 octobre 2022
- mise à jour du tableau des emplois budgétaires et des groupes fonctionnels RIFSEEP
- rapport social unique (RSU) de l’établissement au titre de l’année 2021
- règlement d’adhésion des agents et retraités au CNAS
Annexe n°1 : Tableau des emplois budgétaires
Annexe n°2 : Rapport Social Unique 2021
Délibération n° C 2022-34 : Convention tripartite d’intervention et de coordination en cas d’incident ou d’accident sur les réseaux PRIMAGAZ :
approbation et autorisation de signature
Annexe : Convention tripartite
Délibération n° C 2022-35 : Rattachement du PA LES MOUSSIERES au CIS LES COULOIRS au lieu du CIS DES COMBES
Délibération n° C 2022-36 : Décompte Général et Définitif (DGD) pour les CIS du LIZON et de NOZEROY
Annexe n° 1 : Détail des dépenses du CIS PLATEAU DE NOZEROY
Annexe n°2 : Détail des dépenses du CIS LE LIZON
Annexe n° 3 : CIS PLATEAU DE NOZEROY : échéancier des participations communales et solde
Annexe n° 4 : CIS LE LIZON : échéancier des participations communales et solde
Délibération n° C 2022-37 : Mise à jour des biens amortissables au 1er janvier 2023
Annexe n° 1: Arbre décisionnel
Annexe n°2 : Liste des biens amortissables au 1er janvier 2023
Délibération n° C 2022-38 : Dépenses d’investissement 2023 avant l’adoption du Budget Primitif : autorisation à donner au Président
dans la limite du quart des crédits votés en 2022
Annexe : Limite du quart pour les investissements 2023 hors autorisations de programme (AP)
Délibération n° C 2022-39 : Evolution des ressources et charges prévisibles pour l’exercice 2023
Annexe n°1 : Un récapitulatif RERC 2023
Annexe n° 2 : Un graphique d'évolution
Annexe n°3 : Graphique RERC
Délibération n° C 2022-40 : Contributions des EPCI et des communes pour l’exercice 2023
Annexe : Tableau des contributions 2023
Annexe : Plan stratégique
Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2022-1025 du 3 octobre 2022 fixant la liste des électeurs pour l’élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial
Arrêté n° A 2022-1026 du 3 octobre 2022 fixant liste des électeurs pour l’élection des représentants du personnel aux Commissions Administratives Paritaires
compétentes à l’égard des Sapeurs-Pompiers Professionnels
Arrêté n° A 2022-1134 du 12 octobre 2022 portant délégations de signature
Arrêté n° A 2022-1145 du 18 octobre 2022 portant rectification de la liste des électeurs pour l’élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial
Arrêté n° A 2022-1146 du 18 octobre 2022 portant rectification des listes des électeurs pour l’élection des représentants du personnel aux Commissions
Administratives Paritaires compétentes à l’égard des Sapeurs-Pompiers Professionnels
Arrêté n° A 2022-1150 du 21 octobre 2022 fixant la liste des candidats en vue de l’élection des représentants du personnel aux Commissions Administratives
des Sapeurs-Pompiers Professionnels
Arrêté n° A 2022-1151 du 21 octobre 2022 fixant la liste des candidats pour l’élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial
Arrêté n° A 2022-1166 du 25 octobre 2022 fixant le tableau d’avancement au grade d’Adjudant de Sapeurs-Pompiers Professionnels
Arrêté n° A 2022-1231 du 14 novembre 2022 fixant la composition du bureau de vote central pour l’élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial
Arrêté n° A 2022-1232 du 14 novembre 2022 fixant la composition du bureau de vote central pour l’élection des représentants du personnel aux Commissions
Administratives Paritaires des Sapeurs-Pompiers Professionnels
Arrêté n° A 2022-1238 du 14 novembre 2022 portant modification de la liste des membres représentants de l’administration au sein du Comité Départemental des Sapeurs-Pompiers Volontaires
Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d’Administration à caractère réglementaire
Néant
Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2022-1095 -39-2022-10-01-00001 du 1er octobre 2022 abrogeant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de la chaine de commandement
du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2022-1149 – 39-2022-10-21-00001 du 21 octobre 2022 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’unité mobile d’interventions contre
les risques chimiques et biologiques du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2022-1230 du 30 novembre 2022 portant attribution de la MEDAILLE D’HONNEUR aux Sapeurs-Pompiers du Jura Promotion du 4 décembre 2022
Arrêté n° A 2022-1368 du 8 décembre 2022 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’équipe cynotechnique de recherche et de sauvetage
en décombres du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Cinquième partie : Actes du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours à caractère réglementaire
Néant
03 84 87 08 18
03 84 24 83 83