SOMMAIRE
Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau
DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DU 21 JANVIER 2016
Délibération n° B 2016-1 |
Réforme, cession, vente de véhicules et matériels et renouvellement du contrat d’abonnement avec la société GESLAND Développement (WEB ENCHERES) |
Annexe : Tableau des réformes des matériels et engins |
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Délibération n° B 2016-2 |
Marchés relatifs à l’habillement : autorisation de signature à donner au Président pour signer les marchés formalisés avec les titulaires retenus par la Commission d’Appel d’Offres (CAO) |
Annexe : Résultats de l'attribution des lots |
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Délibération n° B 2016-3 |
Construction du CIS du GRAND DOLE : autorisation de signature à donner au Président pour signer des avenants aux marchés de travaux avec les titulaires retenus par la CAO |
Annexe : Avenants DOLE |
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Délibération n° B 2016-4 |
Convention avec la commune de SIROD de mise à disposition du SDIS à titre gratuit d’un nouveau local communal pour les sapeurs-pompiers du Poste Avancé : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
Annexe : Convention |
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Délibération n° B 2016-5 |
Nouvelle convention avec le LEGTA de MONTMOROT relative au prêt à usage gratuit d’un bien foncier du SDIS : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
Annexe : Convention |
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Délibération n ° B 2016-6 |
Avenant à la convention de partenariat avec le LEGTA de MONTMOROT : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
Annexe : Avenant n° 1 |
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Délibération n° B 2016-7 |
Protection fonctionnelle en faveur d’un sapeur-pompier volontaire victime de menaces et harcèlement |
Délibération n° B 2016-8 |
Mise à jour des tarifs de la Croix Rouge Française au 1/1/2016 (convention tripartite d’assistance technique ORSEC signée en janvier 2015) |
Annexe : Tableau des tarifs 2016 |
DÉLIBÉRATIONS DU CASDIS DU 11 FEVRIER 2016
Délibération n° C 2016-1 |
Adoption du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2015 |
Délibération n° C 2016-2 |
Rapport sur les personnels : créations et suppressions de postes ; modifications du règlement intérieur ; tableau des effectifs ; tableau d’encadrement |
Annexe : Tableau prévisionnel des effectifs |
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Annexe : Tableau d'encadrement |
Délibération n° C 2016-3 |
Nouvelle convention avec le Comité des Œuvres Sociales du SDIS : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
Annexe : Convention |
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Délibération n° C 2016-4 |
Guide interne des procédures de commande publique : modifications |
Annexe : Guide interne des procédures de marchés publics |
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Délibération n° C 2016-5 |
Organisation des services d’incendie et de secours : transformation du CIS ARLAY en poste avancé (PA) du CIS BLETTERANS ; transformation du CIS CHAUX-DES-CROTENAY en PA du CIS FONCINE-LE-HAUT ; suppression du poste avancé de CHAMOLE ; mise à jour du règlement opérationnel, de la création et du classement des CIS, au 1er mars 2016 |
Annexe : Arrêté portant création et classement des CIS du JURA |
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Annexe : Arrêté portant modification du règlement opérationnel des SDIS du JURA |
Délibération n° C 2016-6 |
Durées d’amortissement des biens : modifications |
Délibération n° C 2016-7 |
Situation en matière de développement durable |
Annexe : Rapport 2015 sur la situation en matière de développement durable du SDIS du JURA |
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Délibération n° C 2016-8 |
Situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes |
Annexe : Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein du SDIS du JURA |
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Délibération n° C 2016-9 |
Budget Primitif de l’exercice 2016 |
Annexe : BP 2016 |
DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DU 29 MARS 2016
Délibération n° B 2016-9 |
Usurpation de plaque d’immatriculation d’un véhicule du SDIS le 23 janvier 2016 à PARIS : autorisation d’ester en justice à donner au Président |
Délibération n° B 2016-10 |
Construction du nouveau Centre d'Incendie et de Secours d'ANDELOT-EN-MONTAGNE : approbation de l'avant-projet définitif (APD) |
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Annexe : APD |
Délibération n° B 2016-11 |
Convention avec la Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France relative à la mise à disposition ponctuelle du Commandant Philippe HUGUENET pour l’exercice de son mandat de secrétaire général : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
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Annexe : Convention |
Délibération n° B 2016-12 |
Convention de partenariat avec l’UGAP : extension du périmètre à l’univers informatique |
Délibération n° B 2016-13 |
Deuxième convention avec l’UGAP, relative à la fourniture de gaz à compter du 1er octobre 2016 : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
Annexe : Convention |
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Délibération n° B 2016-14 |
Convention avec le SICTOM du Haut-Jura relative à la collecte et au traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères dont les producteurs ne sont pas les ménages : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
Annexe : Convention |
Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2016-13 du 11 janvier 2016 portant délégation de signature
Arrêté n° A 2016-43 du 20 janvier 2016 relatif à l'instauration d'un service minimal en prévision de la grève du 26 janvier 2016
Arrêté n° A 2016-347 du 23 février 2016 relatif aux commissions médicales
Arrêté n° A 2016-348 du 23 février 2016 fixant la liste des Médecins Sapeurs-Pompiers habilités à prononcer l'aptitude médicale des sapeurs-pompiers
Arrêté n° A 2016-374 du 8 mars 2016 relatif à l'instauration d'un service minimal en prévision de la grève du 9 mars 2016
Arrété n° A 2016-414 du 7 mars 2016 portant modification du règlement intérieur du SDIS du JURA
Arrêté n° A 2016-423 du 16 mars 2016 relatif à l'instauration d'un service minimal en prévision de la grève du 17 au 31 mars 2016
Arrêté n° A 2016-425 du 16 mars 2016 fixant la liste annuelle d'aptitude des personnels sapeurs-pompiers ayant le statut de formateurs de Premiers Secours et de Prévention et de Secours Civique du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2016-457 du 25 mars 2016 fixant la liste d'aptitude au grade de segent de Sapeurs-Pompiers Professionnels au titre de la promotion interne
Arrêté n° A 2016-467 du 29 mars 2016 fixant le tableau d'avancement au grade d'Adjoint Administratif de première classe
Arrêté n° A 2016-470 du 29 mars 2016 fixant le tableau d'avancement au grade d'Adjoint Administratif Principal de deuxième classe
Arrêté n° A 2016-472 du 29 mars 2016 fixant le tableau d'avancement au grade d'Adjoint Technique Principal de deuxième classe
Arrêté n° A 2016-474 du 29 mars 2016 fixant le tableau d'avancement au grade d'Adjoint Administratif Principal de première classe
Arrêté n° A 2016-480 du 29 mars 2016 fixant le tableau d'avancement au grade de Caporal-Chef de Sapeurs-Pompiers Professionnels
Arrêté n° A 2016-484 du 29 mars 2016 fixant le tableau d'avancement au grade d'Adjudant de Sapeurs-Pompiers Professionnels
Arrêté n° A 2016-491 du 29 mars 2016 fixant le tableau d'avancement au grade de Caporal de Sapeurs-Pompiers Professionnels
Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
NEANT
Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire
Arrêté n° 2016-301 du 11 février 2016 fixant la liste d'aptitude opérationnelle des Scaphandriers Autonomes Légers du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° 2016-302 du 11 février 2016 fixant la liste annuelle d'aptitude opérationnelle des personnels du Groupe de Secours en Montagne et milieu Périlleux du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° 2016-303 du 11 février 2016 fixant la liste annuelle d'aptitude opérationnelle des personnels de la Cellule Mobile d'Intervention Chimique du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2016-362 bis du 29 février 2016 portant création et classement des centres d'incendie et de secours du JURA
Arrêté n° A 2016-362 ter du 29 février 2016 portant modification du règlement opérationnel des services d'incendie et secours du JURA
03 84 87 08 18
03 84 24 83 83