SOMMAIRE
Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau
DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DU 28 NOVEMBRE 2016
Délibération n° B 2016-25 |
Réforme, vente, cession de véhicules et affectation de crédits 2016 consacrés au renouvellement des engins |
Annexe : Tableau des réformes |
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Annexe : Proposition de modification du programme d'équipement des matériels roulants |
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Délibération n° B 2016-26 |
Marchés relatifs à la fourniture de carburants à la pompe pour les véhicules du SDIS par les distributeurs en réseaux : candidatures et offres, autorisation de signature à donner au Président avec les titulaires retenus par la Commission d'Appel d'Offres (CAO) |
Délibération n° B 2016-27 |
Conventions relatives à la restauration des stagiaires en formation et/ou des personnels en mission : approbation et autorisation de signature d'un avenant et d'une convention |
Annexe : Avenant à la convention avec le CHS de SAINT-YLIE |
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Délibération n° B 2016-28 |
Mise à jour de prix, barèmes, tarifs divers au 1er janvier 2017 |
Annexe : Grille tarifaire Délégation Départementale de la Croix Rouge Française |
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Annexe : Grille tarifaire Association Départementale de Protection Civile |
Annexe : Tableau des prestations de service à titre onéreux |
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Délibération n° B 2016-29 |
Affaires diverses : vols commis dans les locaux du CIS CHAMPAGNOLE : autorisation d'ester en justice à donner au Président |
DÉLIBÉRATIONS DU CASDIS DU 15 DECEMBRE 2016
Délibération n° C 2016-25 |
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 juin 2016 |
Délibération n° C 2016-26 |
Délégations du Conseil d'Administration à son Président et à son Bureau |
Annexe : Tableau prévisionnel des effectifs |
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Annexe : Tableau d'encadrement |
Délibération n° C 2016-27 |
Guide des procédures internes de la commande publique : ajustements |
Annexe : Guide interne des procédures |
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Délibération n° C 2016-28 |
Rapport sur les ressources et charges prévisibles pour l'exercice 2017 |
Délibération n° C 2016-29 |
Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2017 |
Délibération n° C 2016-30 |
Rapport sur les personnels : - modification du règlement intérieur du SDIS - évolution du devenir des primes en cas d'absence - attribution des IFTS |
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Annexe : Primes et indemnités en cas d'absence |
Annexe : Tableau d'attribution des coefficients d'ITFS en fonction du grade et de l'emploi |
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Délibération n° C 2016-31 |
Opérations immobilières en cours : - réhabilitation du CIS LA BIENNE : modification du plan de financement - construction du CIS LONS-LE-SAUNIER et des services logistiques : composition du jury |
Annexe : DGD LA BIENNE |
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Délibération n° C 2016-32 |
Programme d'équipement 2016 des matériels roulants : modifications |
Annexe : Programme d'équipement des matériels roulants 2016 |
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Délibération n° C 2016-33 |
Effectif maximum des Centres d'Incendie et de Secours (CIS) : modification du Règlement Opérationnel et du Règlement Intérieur |
Annexe : Synthèse |
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Annexe : Effectifs de permanence |
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Annexe : Article 190 exercice de responsabilité |
Annexe : Effectif maximum dans un CIS |
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Annexe : Effectif maximum de permanence indemnisable |
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Annexe : Nomenclature |
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Délibération n° C 2016-34 |
Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2016 |
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Annexe : Décision Modificative n° 2 |
Délibération n° C 2016-35 |
Dépenses d'investissement 2017 avant l'adoption du Budget Primitif : autorisation à donner dans la limite du quart des crédits votés en 2016 |
Délibération n° C 2016-36 |
Contributions des communes et EPCI pour l'exercice 2017 |
Annexe : Tableau des contributions 2017 |
Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Arrêté n°A 2016-1342 du 19 octobre 2016 relatif à l'instauration d'un service minimal en prévision de la grève du 19 octobre 2016
Arrêté n° A 2016-1343 du 19 octobre 2016 relatif à la désignation individuelle de maintien en service compte tenu de l'instauration d'un service minimum en prévision de la grève du 19 octobre 2016
Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
NEANT
Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2016-1384 du 26 octobre 2016 fixant la liste annuelle d'aptitude opérationnelle des personnels du Groupe de Secours en Montagne et milieu Périlleux du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2016-1385 du 26 octobre 2016 fixant la liste d'aptitude opérationnelle des personnels de l'équipe cynotechnique recherche et de sauvetage en décombres du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Jura
03 84 87 08 18
03 84 24 83 83