Délibération n° B 2018-1

Autorisations d’ester en justice à donner au Président : intrusion et tentative de vol dans les locaux du Centre d’Incendie et de Secours d’ORGELET le 25 novembre 2017

Délibération n° B 2018-2

Construction du nouveau CIS de LONS-LE-SAUNIER :

-validation de l'avant-projet sommaire

-dessaisissement au profit du Conseil d’Administration pour la validation de l’avant-projet définitif, l’approbation de la convention de financement avec ECLA et l’autorisation de signature à donner au Président

Annexes :

n° 1 et 2 : plans

n° 3 : mémoire technique

Délibération n° B 2018-3

Mise à jour des prix, barèmes, tarifs au 1er janvier 2018 (suite) :

-grille tarifaire Délégation Départementale de la Croix Rouge
-grille tarifaire Association Départementale de la Protection Civile

Annexes : grille tarifaire Croix Rouge / grille tarifaire Association Départementale de la Protection Civile

Délibération n° B 2018-4

Convention avec le CHS de Saint-Ylie à DOLE relative à la restauration des stagiaires en formation et/ou des personnels en mission : approbation et autorisation de signature à donner au Président

Annexe : Convention

Délibération n° B 2018-5

Convention avec la Société Autoroutes PARIS RHIN RHONE :

avenant n° 2 : approbation et autorisation de signature à donner au Président
grille tarifaire 2018 : approbation

Annexe : avenant n° 2

Délibération n° C 2018-1

Adoption du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2017

Délibération n° C 2018-2

Rapport sur les personnels : taux d’encadrement des sous-officiers volontaires à porter à 40 %

Délibération n° C 2018-3

Construction du nouveau CIS de LONS-LE-SAUNIER et des services logistiques : validation de l’avant-projet définitif et de la convention de financement à intervenir avec ECLA

Annexes :

n° 1 : tableau répartition de la participation des communes

n° 2 : état des dépenses réglées par le SDIS relatif au projet sur Villeneuve-sous-Pymont

n° 3 : convention de financement

Délibération n° C 2018-4

Autorisation d’anticiper le programme d’équipement 2018 pour l’acquisition de VSAV

Délibération n° C 2018-5

Débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2018

Délibération n° B 2018-6

Autorisations d’ester en justice :

-effraction au CIS de SAINT-AUBIN
-référé et recours au fond pour la toiture du CIS de SAINT-CLAUDE
-menaces de mort aux sapeurs-pompiers à LONS-LE-SAUNIER

Délibération n° B 2018-7

Convention cadre de partenariat avec l’Union Départementale des Sapeurs-Pompiers du Jura (UDSPJ) : dessaisissement au profit du Conseil d’Administration

Délibération n° B 2018-8

Conventions avec les collectivités gestionnaires relatives à la surveillance par les sapeurs-pompiers des zones de baignade et plages de CLAIRVAUX-LES-LACS, DOUCIER, LA PERGOLA, BELLECIN, MERCANTINE : approbations et autorisations de signature à donner au Président

Annexe : convention type

Délibération n° B 2018-9

Convention avec le CH Louis Jaillon à SAINT-CLAUDE relative à la restauration des personnels du SDIS : approbation et autorisation de signature à donner au Président

Annexe : convention

Délibération n° B 2018-10

Convention avec le SICTOM du Haut-Jura pour la collecte et le traitement des déchets : approbation et autorisation de signature à donner au Président

Annexe : convention

Délibération n° B 2018-11

Convention avec le SDIS 57 relative à l’organisation du concours de caporal de sapeurs-pompiers professionnels : approbation et autorisation de signature à donner au Président

Annexe : convention

Délibération n° B 2018-12

Rapport complémentaire : construction du CIS d’ORCHAMPS/CHAUX : validation de l’avant-projet définitif et de la convention de financement avec la communauté de communes Jura Nord

Annexes :

n° 1 : convention de financement

n° 2 : plan

n° 3 : estimation APD

n° 4 : récapitulatif des surfaces