SOMMAIRE
Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau
Séance du CA du 19 juin 2018
Délibération n° C 2018-14 |
Adoption du procès-verbal de la séance du 29 mars 2018 |
Délibération n° C 2018-15 |
Organigramme du SDIS : modifications |
Annexe : Organigramme |
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Délibération n° C 2018-16 |
Délégations consenties par le Conseil d’Administration à son Président et à son Bureau |
Délibération n° C 2018-17 |
Rapport sur les personnels : créations et suppressions de postes, tableau des postes budgétaires, tableau des groupes fonctionnels RIFSEEP, IFTS des sapeurs-pompiers |
Annexe : Tableau des postes budgétaires |
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Annexe : Tableau d'attribution des coefficient d'IFTS en fonction du grade et de l'emploi |
Délibération n° C 2018-18 |
Construction du CIS d’ANDELOT-EN-MONTAGNE : décompte général et définitif des dépenses de l’opération |
Annexe : Décompte des dépenses de l'opération |
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Annexe : Participation financière des communes de 1ère appel |
Délibération n° C 2018-19 |
Guide des procédures internes de la commande publique : ajustements |
Annexe : Guide des procédures internes de la commande publique |
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Délibération n° C 2018-20 |
Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2017 |
Annexe : Extrait du compte de gestion |
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Délibération n° C 2018-21 |
Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2017 |
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Annexe : Compte Administratif |
Délibération n° C 2018-22 |
Affectation des résultats de l’exercice 2017 |
Délibération n° C 2018-23 |
Budget Supplémentaire de l’exercice 2018 |
Annexe : Budget Supplémentaire |
Séance du Bureau du 25 juin 2018
Délibération n° B 2018-13 |
Convention avec l’Agence Régionale de Santé de Bourgogne-Franche-Comté relative à la mise à disposition et à l’utilisation de fichiers de données extraits du système d’information géographique, aux captages et périmètres de protection destinés à la production d’eau potable des départements de la Région : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
Annexe : Convention |
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Délibération n° B 2018-14 |
Conventions avec le Département : relative à un groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures de bureau ; relative à un groupement de commandes pour l’entretien des locaux : approbation et autorisation de signature à donner au Président |
Annexe : Convention relative au groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures de bureau |
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Annexe : Convention relative au groupement de commandes pour l'entretien des locaux |
Délibération n° B 2018-15 |
Autorisations d’ester en justice à donner au Président :-dégradation au CIS de THERVAY
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Délibération n° B 2018-16 |
Marchés de travaux CIS LONS-LE-SAUNIER et Services Logistiques validation des candidatures et des offres : autorisation à donner au Président pour signer les marchés avec les titulaires retenus par la CAO |
Délibération n° B 2018-17 |
Réhabilitation du CIS de CLAIRVAUX-LES-LACS : avenant à la convention confiant à la commune la responsabilité de l’opération |
Annexe : Avenant à la convention |
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Délibération n° B 2018-18 |
Convention avec la commune de SAINT-LOTHAIN relative à l’installation à titre gratuit d’un répéteur du SDIS du Jura sur le bâtiment de la mairie |
Annexe : Convention |
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Délibération n° B 2018-19 |
Convention de bail d’occupation d’un terrain avec le Département du Jura pour l’implantation d’une installation de télécommunications sur une partie de l’emprise foncière du CIS de CHAUMERGY |
Annexe : Convention |
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Annexe 1 de la convention |
Délibération n° B 2018-20 |
Réforme, vente, cession de véhicules et matériels |
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Annexe : Tableau de réforme |
Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementairE
Arrêté n° A 2018-458 du 2 mai 2018 relatif au tableau d’avancement au grade d’attaché hors-classe
Arrêté n° A 2018-459 du 2 mai 2018 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjoint Technique Principal de deuxième classe
Arrêté n° A 2018-460 du 2 mai 2018 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjoint Technique Principal de première classe
Arrêté n° A 2018-461 du 2 mai 2018 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjoint Principal de deuxième classe
Arrêté n° A 2018-462 du 2 mai 2018 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjoint Principal de première classe
Arrêté n° A 2018-463 du 2 mai 2018 relatif au tableau d’avancement au grade de Technicien de première classe
Arrêté n° A 2018-568 du 24 mai 2018 portant composition du Conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires
Arrêté n° A 2018-569 du 24 mai 2018 portant composition du Conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires
Arrêté n° A 2018-616 du 4 juin 2018 portant instauration d’un service minimum en prévision de la grève du 28 mai 2018 au 17 juin 2018
Arrêté n° A 2018-617 portant désignation individuelle de maintien en service compte tenu de l’instauration d’un service minimum en prévision de la grève du 28 mai 2018 au 17 juin 2018
Arrêté n° A 2018-671 du 26 juin 2018 relatif au tableau d’avancement au grade de Caporal-Chef de Sapeurs-Pompiers Professionnels
Arrêté n° A 2018-673 du 26 juin 2018 fixant la liste d’aptitude au grade de sergent de Sapeurs-Pompiers Professionnels au titre de la promotion interne
Arrêté n° A 2018-675 du 26 juin 2018 relatif au tableau d’avancement au grade d’Adjudant de Sapeurs-Pompiers Professionnels
Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d’Administration à caractère réglementaire
Néant
Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2018-549 du 17 mai 2018 fixant la liste départementale des représentants de l’administration pouvant être appelés à siéger au conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires
Arrêté n° A 2018-550 du 17 mai 2018 fixant la liste départementale des représentants des sapeurs-pompiers volontaires pouvant être appelés à siéger au conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires
Arrêté n° A 2018-551 du 17 mai 2018 fixant la liste départementale des représentants de l’administration pouvant être appelés à siéger au conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires
Arrêté n° A 2018-552 du 17 mai 2018 fixant la liste départementale des représentants des sapeurs-pompiers volontaires pouvant être appelés à siéger au conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires
Arrêté n° A 2018-571 du 22 mai 2018 relatif à la composition d’un jury pour le Brevet National de Jeunes Sapeurs-Pompiers
03 84 87 08 18
03 84 24 83 83