Suivez-nous :
Suivez-nous sur Google +
Accès Extranet

RAA 3ème trimestre 2018

SOMMAIRE

Première partie : Délibérations du Conseil d'Administration (CA) et de son Bureau

Séance du Bureau du CA du 18 septembre 2018

Délibération n° B 2018-21

Troisième convention avec l’UGAP relative à la fourniture de gaz à compter du 1er juillet 2019 : approbation et autorisation de signature à donner au Président
 

Annexe : Convention

Délibération n° B 2018-22

Avenant à la convention avec le LEGTA de MONTMOROT relative au prêt à usage gratuit d’un bien foncier du SDIS : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : Avenant

Délibération n° B 2018-23

Réforme, vente, cession de véhicules et matériels

 

Annexe : Tableau des réformes

Délibération n° B 2018-24

Convention avec le Centre de Gestion du Jura pour la mise à disposition d’un agent chargé de la fonction d’inspection : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : Convention

Délibération n° B 2018-25

Convention avec le SDIS de la Côte d’Or relative à la formation de nos sapeurs-pompiers Scaphandriers Légers Autonomes (SAL) : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : Convention

Délibération n° B 2018-26

Convention avec le SDIS de la Côte d’Or relative à la mise à disposition de celui-ci du caisson feux à combustion bois : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : Convention

Délibération n° B 2018-27

Convention avec le SDIS de la Meurthe-Et-Moselle relative à la formation de nos sapeurs-pompiers Scaphandriers Légers Autonomes (SAL 1) : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : Convention 

Délibération n° B 2018-28

Autorisations d'ester en justice à donner au Président :

-agression d'un équipage VSAV aux ROUSSES

-incendie à Asnans-Beauvoisin

-vol d'un VSAV à Mont-sus-Monnet et diffusion sur les réseaux sociaux

-vol dans les vestiaires du CSP CHAMPAGNOLE

-affaire de moeurs : suite

Délibération n° B 2018-29

Convention avec l’Université de Franche-Comté : SIMURGE formation continue sur simulateur : approbation et autorisation de signature à donner au Président

 

Annexe : convention

Délibération n° B 2018-30

Autorisations d’ester en justice à donner au Président :

-jet de projectiles sur un VSAV à SAINT-CLAUDE

-jet de pierres sur un VTU à Dole

 

 

Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire

Arrêté n° A 2018-766 du 31 juillet 2018 portant délégations de signature

Arrêté n° A 2018-906 bis du 31 août 2018 portant délégations de signature

Arrêté n° A 2018-928 du 19 septembre 2018 fixant le calendrier électoral pour l’élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire compétente à l’égard des Sapeurs-Pompiers Professionnels de catégorie C

Arrêté n° A 2018-929 du 19 septembre 2018 fixant le calendrier électoral pour l’élection des représentants du personnel au Comité Technique

 

Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d’Administration à caractère réglementaire

               Néant

Quatrième partie : Actes du Préfet à caractère réglementaire

Arrêté n° A 2018-706 du 6 juillet 2018 fixant la liste annuelle d’aptitude opérationnelle des personnels du Groupe de Secours en Montagne et milieu Périlleux du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2018-707 du 6 juillet 2018 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’équipe Feux de Forêts du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2018-728 du 17 juillet 2018 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’unité mobile d’interventions contre les risques chimiques et biologiques du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2018-747 du 24 juillet 2018 fixant la liste annuelle d’aptitude opérationnelle des personnels du Groupe de Secours en Montagne et milieu Périlleux du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2018-910 du 11 septembre 2018 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’équipe cynotechnique de recherche et de sauvetage en décombres du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

Arrêté n° A 2018-960 du 25 septembre 2018 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des Scaphandriers Autonomes Légers du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura

 

Cinquième partie : Actes du Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours à caractère réglementaire

Arrêté n° A 2018-751 du 25 juillet 2018 fixant la liste d’aptitude à l’encadrement des formations en lien avec la CONDUITE (COD1 – COD2 – COD6 – COD4 – motoneige – quad)

Arrêté n° A 2018-756 du 27 juillet 2018 fixant la liste annuelle d’aptitude des personnels sapeurs-pompiers du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura ayant le statut de formateurs (Formateurs, Premiers Secours, Prévention et Secours Civique)