RAA 1er Trimestre
SOMMAIRE
première partie : délibérations du conseil d'administration (ca) et de son bureau
Séance du CA du 28 janvier 2020
Délibération n° C 2020-01 Adoption du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2019
Délibération n° C 2020-02 Adoption du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2019
Délibération n°C 2020-03 Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2020
Délibération n° C 2020-04 Néant
Délibération n° C 2020-05 Adhésion du SDIS au CNAS et changement de l'élu délégué au CNAS
Séance du BUREAU du 11 février 2020
Délibération n° B 2020-01 Convention avec le Centre Hospitalier Louis JAILLON à SAINT-CLAUDE relative à la restauration des stagiaires en formation et / ou
des personnels en mission : approbation et autorisation de signature à donner au Président
Délibération n° B 2020-03 Convention de partenariat avec l’association Profession Sport et Loisirs Jura (PSL39) et l’UDSPJ relative à la
formation BNSSA (modification) : approbation et autorisation de signature à donner au Président
Délibération n° B 2020-05 Convention avec la société Autoroutes PARIS-RHIN-RHONE : grille tarifaire pour 2020 : approbation
Délibération n° B 2020-06 Convention avec le SICTOM du Haut Jura relative à la collecte et traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères
dont les producteurs ne sont pas les ménages : approbation et autorisation de signature à donner au Président
Délibération n° B 2020-07 Contrat cadre avec l’APRR pour la gratuité d’accès aux péages autoroutiers pour les opérations de secours :
approbation et autorisation de signature à donner au Président
- insultes et tentative de faire obstacle à une intervention
Séance du CA du 12 mars 2020
Délibération n° C 2020-06 Adoption du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2019
Délibération n° C 2020-07 Adoption du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2020
1. Nouvelle répartition des emplois en service fractionné aux CSP de Lons-le-Saunier et du Grand Dole ;
2. Nouvelle organisation du Groupement Opérationnel ;
3. Transformation du poste de Chef d’Etat-Major ;
4. Mise à jour de l’organisation du Groupement des Unités Territoriales ;
5. Organisation de la mission Hygiène et Sécurité ;
6. Recours à l’apprentissage ;
7. Prise en compte de la dimension communication et développement du volontariat ;
8. Mise à disposition d’un officier de sapeurs-pompiers professionnels à l’ENSOP ;
Délibération n° C 2020-09 Situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Délibération n° C 2020-12 Programme pluriannuel de constructions/réhabilitations : validation de la construction du CIS de Lorette et de Saint-Aubin
Délibération n° C 2020-14 Intégration du corps communal d'AROMAS au corps départemental
Délibération n° C 2020-15 Approbation du compte de gestion de l'exercice 2019
Délibération n° C 2020-16 Approbation du compte administratif de l'exercice 2019
Délibération n° C 2020-18 Elections pour le renouvellement des représentants des communes et EPCI : nombre et répartition des sièges, pondération des suffrages
- Renouvellement des représentants de sapeurs-pompiers et des fonctionnaires territoriaux non sapeurs-pompiers à la CATSIS, et
ceux des représentants des sapeurs-pompiers volontaires au CCDSPV,
- Modalités de vote,
- Vote électronique
Deuxième partie : Actes du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2020-20 du 15 janvier 2020 relatif à la désignation individuelle de maintien en service compte tenu de l’instauration d’un service minimum en prévision de la grève du 15 janvier 2020 au 31 mars 2020
Arrêté n° A 2020-34 du 17 janvier 2020 fixant la liste annuelle d’aptitude des personnels sapeurs-pompiers ayant le statut de formateurs du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2020-172 du 5 février 2020 relatif à la désignation individuelle de maintien en service compte tenu de l’instauration d’un service minimum en prévision de la grève du 6 janvier 2020
Arrêté n° A 2020-245 du 17 février 2020 fixant la composition d’un Conseil de discipline départemental des sapeurs-pompiers volontaires
Arrêté n° A 2020-301 du 5 mars 2020 relatif à la désignation individuelle de maintien en service compte tenu de l’instauration d’un service minimum
Arrêté n° A 2020-349 du 19 mars 2020 portant délégations de signature pour la durée des circonstances exceptionnelles dûes au COVID19
Arrêté n° A 2020-350 du 19 mars 2020 portant extension provisoire des dépenses relevant de la régie d’avances instituée auprès du SDIS du Jura
Troisième partie : Actes conjoints du Préfet et du Président du Conseil d'Administration à caractère réglementaire
Néant
quatrième partie : actes du préfet à caractère réglementaire
Arrêté n° A 2020-230 du 11 février 2020 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’équipe cynotechnique de recherche et de sauvetage en décombres du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2020-231 du 11 février 2020 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des Scaphandriers Autonomes Légers et des sauveteurs aquatiques du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2020-232 du 11 février 2020 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels du Groupe de Secours en Montagne et milieu Périlleux du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2020-235 du 14 février 2020 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de la chaine de commandement du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Jura
Arrêté n° A 2020-236 du 14 février 2020 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels de l’unité mobile d’interventions contre les risques chimiques et biologiques du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du Jura
cinquième partie: actes du directeur départemental des services d'incendie et de secours à caractère réglementaire
Néant
03 84 87 08 18
03 84 24 83 83